RSS

Taxer les contribuables sur les eaux de pluie, c’est désormais possible !

15 Avr

 

Pour la première fois, une commune du Nord va faire payer aux propriétaires une taxe sur les eaux de pluie. D’autres villes pourraient l’imiter.

 

Pluie

 

Surprise pour 3000 contribuables de l’agglomération de Douai (Nord). Ces propriétaires fonciers vont bientôt recevoir un avis d’imposition d’un nouveau genre : la « taxe sur les eaux pluviales urbaines ». Une première en France. Mais qui est appelée à faire des émules.

Publié en juillet 2011, un décret permet désormais à toutes les communes et communautés de communes de lever une taxe pour financer la collecte et le traitement des eaux de pluie.

 

« Cette taxe a une véritable utilité. Elle devrait rapporter 750 000 € à la communauté d’agglomération du Douaisis, soit environ 20 à 25% du coût de gestion de la collecte des eaux de pluie », souligne Jean-Jacques Hérin, directeur de l’aménagement des réseaux de ce groupement de communes.

 

Dernier-né dans la longue liste des impôts locaux, ce prélèvement est calculé en fonction du nombre de mètres carrés de surfaces « imperméables », c’est-à-dire ne permettant pas de laisser passer l’eau de pluie dans le sol, tels que les toitures, les grandes terrasses et les terrains de tennis. Le décret prévoit que la taxe ne peut pas dépasser 1 € par mètre carré et par an.

A Douai, par exemple, cette taxe est limitée aux grands propriétaires qui n’ont fait aucune démarche pour traiter leurs eaux de pluie (tranchées drainantes, toiture végétalisée, puits d’infiltration, etc.). Ceux qui ont fait des efforts bénéficient d’exonérations.

En fait, elle pèse surtout sur les administrations (gymnases, grands hangars…) et les entreprises. Avec leurs immenses parkings et surfaces de toitures, les supermarchés ont en moyenne 130000 m2 de surface ne laissant pas filtrer l’eau de pluie.

A un euro, par an et par mètre carré, la facture sera lourde pour ces sociétés.

Sources :  Le Journal du Siècle

 

 
5 Commentaires

Publié par le 15 avril 2013 dans BILLET D'HUMEUR

 

5 réponses à “Taxer les contribuables sur les eaux de pluie, c’est désormais possible !

  1. Bluezy

    15 avril 2013 at 17 h 26 min

    de plus en plus débile … à quand une taxe sur l’air qu’on respire tant qu’ils y sont ??

     
    • Bluezy

      15 avril 2013 at 23 h 18 min

      « Les cons ça ose tout … c’est d’ailleurs à ça qu’on les reconnait »

       
  2. LOUWET

    15 avril 2013 at 18 h 08 min

    TOUT A FAIT LOUFOQUE…!

     
  3. lasorciererouge

    15 avril 2013 at 18 h 42 min

    …quand la réalité dépasse la fiction, et je ne sais pas pourquoi mais je pense que c’est le début d’un esclavagisme complètement loufoque.
    Soleil vert n’est pas loin !!
    Mais quand le peuple va réagir ???

     
  4. Ylan

    15 avril 2013 at 21 h 17 min

    Demain c’est la poussière débile effectivement

     

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

 
%d blogueurs aiment cette page :