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Archives du 4 mars 2013

L’argent caché du CAC 40 en Belgique !

L’argent caché du CAC 40 en Belgique | Histoire de la Fin de la Croissance | Scoop.it

Passée inaperçue jusqu’ici, une niche fiscale belge permet à nos grands groupes 
de déménager des milliards en Belgique. Ils ne s’en privent pas.

S’ils cherchent de l’argent pour faire tourner leurs hauts-fourneaux, le leader CFDT Edouard Martin et ses collègues ouvriers de Florange devraient venir faire un tour au 66, boulevard de l’Impératrice, à Bruxelles. Ici, au 3e étage d’un immeuble austère, leur employeur a logé une discrète filiale baptisée ArcelorMittal Finance and Services. Le réceptionniste évoque «un centre de facturation», une employée descendant pour déjeuner confirme : «Oh, nous sommes juste une toute petite structure, vous savez.» Le Belge est modeste : fin 2011, les actifs de cette société atteignaient 48 milliards d’euros, les deux tiers des recettes annuelles de notre impôt sur le revenu !

 

Habilement placé, ce trésor de guerre a généré en 2011 un profit de 1,6 milliard d’euros. Et, ô miracle, ArcelorMittal, qui préfère garder le silence à ce sujet, n’a pas payé un centime d’impôt dessus. Pas plus que l’année précédente, d’ailleurs.

 

Le géant de l’acier pourra toujours plaider qu’il n’est pas le seul à mettre les doigts dans la confiture. Comme le révèlent les chiffres exclusifs de Capital, quasiment tout le CAC 40 profite pareillement de cette niche fiscale belge, jamais évoquée en France, et baptisée «intérêts notionnels». D’après les calculs de l’économiste Benoît Boussemart, auteur de «La Collusion des pouvoirs face à la crise» (Editions Estaimpuis), les dix-huit plus gros bénéficiaires de cet avantage ont placé outre-Quiévrain près de 100 milliards d’euros. Rien qu’en 2011, ces fonds leur ont rapporté 3,6 milliards d’euros, sur lesquels ils n’ont payé que 67 millions d’euros d’impôts, un taux ridicule de 1,8%, comparé aux 33,3% dont ils auraient dû s’acquitter en France. Le montant ainsi soustrait au fisc, essentiellement français, dépasse 2 milliards d’euros depuis 2010. Un sacré cadeau que le Medef nous avait bien caché.

 

Les entreprises peuvent déduire 3% de leurs fonds propres

 

Sur le papier, le concept d’intérêt notionnel n’a pourtant rien de scandaleux. Petit cours de comptabilité : quand une société a besoin d’argent frais pour investir, elle a le choix entre emprunter (et payer des intérêts aux banques) ou lever des fonds propres (et verser des dividendes aux actionnaires). Or, si les intérêts d’emprunt sont déductibles du bénéfice imposable, les dividendes ne le sont pas. L’entreprise est donc encouragée à s’endetter plutôt qu’à augmenter son capital. «Il fallait corriger cette distorsion fiscale», explique Manoël Dekeyser, avocat en droit des affaires à Bruxelles.

Mais comment faire ? «Exonérer de tout impôt le versement de dividendes serait contre-productif, car il n’est pas bon pour l’économie que les entreprises rémunèrent trop leurs actionnaires», poursuit Me Dekeyser. Mieux vaut en effet qu’elles consacrent leurs profits à l’investissement. Une autre idée a donc émergé, suggérée par l’économiste Bruno Colmant (lire son interview page 22), puis mise en application en 2005 par le ministre des Finances de l’époque, Didier Reynders : retrancher chaque année de la base taxable des entreprises un montant équivalent à 3% de leurs fonds propres. Grâce à quoi le fisc belge peut se targuer d’encourager les sociétés à augmenter leur capital, mais pas à forcer sur les dividendes. CQFD.

 

« On peut dire que le royaume a mis dans le mille ! »

 

«Tout ça, c’est de l’habillage doctrinal pour maintenir une bonne grosse niche fiscale, dénonce Marco Van Hees, inspecteur des impôts à La Louvière. Dès le départ, ils savaient très bien que la mesure allait être dévoyée. C’était même l’objectif !» Difficile de donner tort à ce militant du Parti du travail de Belgique, auteur d’un ouvrage intitulé «Le Frankenstein fiscal du Dr Reynders» (Ed. Aden). De l’avis général, le royaume a créé les intérêts notionnels pour remplacer une autre niche, celle des centres de coordination, que la Commission européenne avait retoquée en 2003. «On peut dire qu’on a mis dans le mille !», jubile Reynders.

 

Depuis l’adoption du système des intérêts notionnels, les groupes du monde entier ont déposé environ 500 milliards d’euros de capitaux propres en Belgique. Loin de servir à bâtir des usines, ces montants hallucinants sont placés sur les marchés ou prêtés à des filiales. «C’est notre banque interne», justifie-t-on chez LVMH. Danone est un cas d’école : en 2011, la ligne «ventes et prestations» de son antenne belge DFI n’a pas dépassé 4 306 euros. Cela ne fait pas beaucoup de yaourts ! En revanche, ses 10,7 milliards d’euros d’actifs lui ont rapporté 296 millions en produits financiers. Et comme elle n’emploie que six salariés, son bénéfice a atteint 243 millions, sur lequel elle n’a payé que 19 millions de taxes grâce à la niche bénie. Soit un taux d’imposition de 7,8%.

 

Bercy ne peut rien faire, car le Conseil d’Etat a validé le dispositif

 

Et encore, le roi du lait pourrait faire mieux. «Généralement, nous arrivons à descendre à des taux proches de 4%», témoigne Christian Chéruy, associé au cabinet bruxellois Loyens & Loeff et expert dans l’art de ces montages. Le groupe Sanofi est le dernier en date à s’être laissé séduire. En fouillant dans les registres belges, Benoît Boussemart a découvert qu’en février dernier le géant pharmaceutique avait discrètement domicilié près de Bruxelles une filiale baptisée Sanofi European Treasury Center. Il y a injecté 2,1 milliards d’euros de capitaux propres en juin, et 5 autres milliards en septembre, vingt-deux jours avant d’annoncer la suppression de 900 postes en France pour «améliorer ses performances économiques». Faites le calcul : sauf accident, cet exil financier pourrait faire économiser à l’entreprise 71 millions d’euros d’impôts l’an prochain.

 

Bernard Tapie, qui vient de demander à Gérard Depardieu «de revenir», a lui aussi cédé aux sirènes des intérêts notionnels : il a lui-même créé une filiale en Belgique à l’automne 2010. Dans les comptes que cette structure a déposés fin novembre, on relève 215 millions d’euros de capitaux propres, c’est-à-dire une bonne partie de la fameuse cagnotte que l’Etat a reversée à l’ex-patron d’Adidas dans l’affaire du Crédit lyonnais. En nous rendant sur place, avenue Ernestine, à Bruxelles, nous avons constaté qu’il ne s’agissait que d’une boîte aux lettres. Elle débordait un peu, d’ailleurs.

 

Selon nos informations, cette société n’a pour le moment rien rapporté au bouillonnant homme d’affaires. Mais à terme, elle pourra lui permettre de défiscaliser tous ses produits financiers.

 

En France, peu d’experts se sont penchés sur le sujet des intérêts notionnels. Bercy, très prompt à dénoncer l’exil fiscal d’un Depardieu qui coûte cent fois moins, est resté coi devant nos questions. A sa décharge, le gouvernement ne peut pas faire grand-chose. Voilà près de deux ans, le Conseil d’Etat a rendu un arrêt favorable à Alcatel-Lucent, qui valide le recours à cette pratique. Et à l’automne dernier, alors que la contestation contre les intérêts notionnels grandissait en Belgique, ArcelorMittal a discrètement viré 39 milliards d’euros de sa filiale de Bruxelles vers une autre de ses sociétés, luxembourgeoise, cette fois. On n’en sortira jamais.

 

Gilles Tanguy

http://www.scoop.it/t/la-penurie-energetique-racontee-par-l-info/p/3997808794/l-argent-cache-du-cac-40-en-belgique

 

 

 
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Publié par le 4 mars 2013 dans BILLET D'HUMEUR

 

LISTE DES SUPPRESSIONS D’EMPLOIS DE LA SEMAINE….

 

Le fait qu’il y ait 33 boulangeries en RJ ou en LJ en Bretagne est le signe incontournable de la fin puisque les Français ne peuvent même plus acheter du pain et des gâteaux!!!! Ceci est à mettre en parallèle avec les attaques sur les boucheries. Et ce n’est hélas pas fini. « Certains viticulteurs en Roussillon empruntent 50 euros à la banque juste pour manger » nous dit Mr Carrasco à travers cet article de l’Independant lire ici. Et pour ceux qui ont encore du travail, la pression est si forte que parfois ils se suicident sur le lieu de travail, ici un cadre de La Poste (Le Parisien). Bonne nouvelle (!!!) Ségolène Royal a un plan pour sauver l’économie…, ne riez pas et cliquez ici pour lire la Charente Libre, merci à David. (JE RAPPELLE AUX LECTEURS QUI PRENNENT CETTE PAGE EN COURS DE ROUTE QUE LES GRANDS-LICENCIEMENTS SONT SANS INTERRUPTION DEPUIS MAI 2012).

 

– La fin des boulangers: 33 boulangeries en redressement ou en liquiditation dans les Côtes d’Armor !!! lire ici Dinanmaville.com , merci à Marcel

– Une célèbre marque de nougat de Montélimar en liquidation judiciaire, 50 emplois en attente d’un repreneur lire ici Le Dauphiné , merci à Patrick

– Biscuiterie Lor, agroalimentaire, 70 salariés lire ici Le Dauphiné , merci à Marcel

– Les stylos Waterman virent 70 personnes… lire ici Usine Nouvelle merci aux lecteurs et à Mr Videira qui nous dit: « Suite à un propos de l’un de vos lecteurs sur le blog sur la perte de ce qui nous lie à la civilisation humaine…« 

– Magro, le groupe de distribution valaisan, qui exploite 11 supermarchés en Suisse romande (Hyper Casino, Super Casino et Distrigros), a déposé une demande de sursis concordataire auprès du Tribunal de Monthey, lire ici 20 Minutes, merci à Agathe

– Et maintenant les éleveurs de dindes, Le Clezio et TDI, 250 personnes, lire ici France 3 , merci à mon lecteur

– Le Crédit Agricole va supprimer 1400 emplois… La banque prévient et prépare le personnel en utilisant le… conditionnel lire ici Reuters. Un lecteur nous dit: « ça c’est juste pour les 4 milliards perdus et il y en a encore une quizaine dans les tiroirs donc mais au moment où j’écris ces ligne la radio annonce que la banque plonge de 5%! Donc fermeture d’agences et licenciements supplémentaires en prévision Et cette banque fait de la pub pour nous dire que elle est locale et investit dans nos régions! On dépasse l’indécence.« .

– La Poste française n’a pas renouvelé 4.800 postes en 2012, autant de suppression de postes indirectes lire ici Le Monde

– La banque JP Morgan supprime 15.500 postes dans sa branche de banque de détail et 4.500 dans la banque de Blythe lire toute la presse, total 20.000 personnes.

– La Rabobank va aussi licencier en masse, 6.000 postes, lire ici les Echos, merci à Damien. « Après un recul de 20 % de son résultat 2012, la banque néerlandaise va supprimer d’ici 2016 plus de 6.000 postes« .

– La banque Goldman Sachs vire 5% de son personnel, soit 900 personnes, lire ici Romandie.

– La banque Caixa va licencier 3000 personnes lire ici Cnbc

– En France, 63.000 pme vont déposer le bilan en 2013 lire ici RMC, merci à Mr Bertin

– Le secteur associé à l’autombile risque de licencier 75.000 personnes,lire ici La Libre Belgique, merci à ken.

– Le géant australien de l’assurance QBE vire 700 salariés lire ici

– Horrible POLAROID d’une région de la Belgique vu par notre lecteur sur le journal L’Avenir, cliquer ici pour le lien, liste du tribunal de commerce de Tournai.

    – À Péruwelz, le propriétaire du débit de boissons « Le Ryadh » en la rue de Blaton a fait faillite sur aveu. – À Tournai, les établissements Pottiez proposant de l’outillage en l’avenue de Maire ont fait aveu de faillite. – Idem pour le conseiller en assurances Xavier Legrand au boulevard des Combattants et Erik Paillez proposant de la consultance d’entreprise dont le siège se trouvait à la rue Sainte-Catherine. – À Bléharies, c’est l’épicerie « L’univers alimentaire » en la rue des Combattants qui a fait aveu de faillite. – À Anvaing, l’agence de pub « Graphix Media » a aussi fait faillite sur aveu. – Du côté de Ploegsteert, une faillite sur aveu a été prononcée à l’égard de la station-service Total. – À Lessines, c’est le vidéoclub de la rue de l’Hôtellerie qui a mis la clé sous la porte. – À Herseaux, c’est le café « Le Bienvenu » situé en la rue du Crétinier qui a fait aveu de faillite. – Enfin, à Quevaucamps, c’est Immobilière de Quevaucamps qui a fait faillite par citation à comparaître.

– Caterpillar, BTP, annonce 1400 licenciements en Belgique lire ici RTL , merci aux lecteurs du plat pays

– Le surfwear Kana Beach a été liquidé à Bordeaux lire ici Ouest France , merci à

– Bruckheimer games ferme lire ici Jeux Video , merci à David

– Pim Industries, 83 salariés, industrie électronique métallique et plastique lire ici Usine Nouvelle , merci à Marcel

– Devilca, 75 salariés, réservoirs pour Caterpillar. lire ici Lavenir , merci à Marcel

– Renault Pugnac, 32 salariés, automobile lire ici Sud Ouest , merci à Marcel

– La fonderie DMI, 168 salariés lire ici Les Echos , merci à Marcel

– Confirmation: SFR va fermer 150 de ses boutiques lire ici Le Parisien , merci à

– Confirmation: le PDG de SFR a reçu presque 4 millions de parachute doré, lire ici 01.net, merci à David.

– La banque Monte dei Paschi « encourage » 600 salariés à partir plus tôt que prévu et les syndicats donnent leur accord « Banca Monte dei Paschi signs deals with unions on jobs, 660 employees to leave the Co. voluntarily« .

– Logitech vire encore, cette fois 140 personnes lire ici Romandie , merci aux lecteurs suisses

– En Belgique 923 entreprises ont fait faillite en février 2013, un nouveau record lire ici RTBF , merci aux lecteurs belges

– Walor à Legé 26 suppressions de poste et délocalisation (pardon, « colocalisation » qu’il faut dire Maintenant) de quelques machines en Roumanie lire ici Ouest France merci à Bernard

– Delphi délocalise vers la Pologne, ce qui va entraîner près de 160 suppressions de postes en France lire ici Le Pays , merci à Mr Antoine qui nous dit « En 5 mois « officiellement » 16.000 pertes d’emploi qui vont se rajouter à tous les autres exclus…. d’autre parle de 17.000 l’année 2012 « 

– Un sans emploi sur trois a des soucis dans sa tête lire ici La LibreB , merci à mr Antoine

– Rythme and Hues est en faillite, minimum 200 personnes seront virées. Mr Prévot nous dit: « Créée en 1987 elle a reçue entre autre un Oscar cette année pour Life of Pi… un collègue me rapporte que de nombreux graphistes ayant travaille dans cette boite entre 2011 et 2012 n’ont toujours pas été payes, alors que le réalisateur de « Life of Pi » qui n’est autre que Ang Lee a quand a lui été grassement arroser de dollars, sans oublier que le film a engranger 470 millions de Dollars au Box Office! Il s’agit « seulement » de 200 postes dans un premier temps, mais la société compte 1400 personnes potentiellement sur un siège éjectable… » lire ici Hollywood Reporter , merci à

– J’en ai déjà parlé, mais c’est confirmé 350 graphistes virés chez Dreamworks lire ici HR

– Le laboratoire de Genève Addex Addex vire 37 personnes lire ici , merci à Mr Marendaz

– La province catholique de Chicago vire 75 personnes et ferme 5 écoles catholiques lire ici le Chicago Tribune

– General Electric France va supprimer 200 postes lire ici , merci à David

– Marvejols, l’un des mes coins favoris en France, voit la fermeture d’une pme locale, Lupus Electro lire ici , merci à Mr Lepage

– Le magasin d’électroménager, hi-fi et multimédia Le Centre Electronique de Charleroi va être mis en liquidation, 30 salariés sur le carreau lire ici L’avenir, merci à Ken

– Confirmation de Kraft Food qui supprime des postes en Belgique lire ici Rtbf , merci à David

– Grand licenciement collectif chez VBH (quicaillerie) en Belgique lire ici L’Avenir , merci à Mr Heindrichs

* Les syndicats d’Opel acceptent que Bochum ferme en 2016 lire ici Reuters , merci à David

– Le fabricant de glaces Belgian icecream vire 128 personnes sur 335 lire ici Rtl , merci à Mr Hardy

– La société Carolo annoncera la suppression de 850 emplois. Un nouveau coup dur pour l’industrie wallonne. lire ici , merci à Mme Hoyaux

– Les pme qui fabriquent des ethylotests risquent de virer 1500 personnes lire ici Le Point, merci aux lecteurs

– Swissmetal: l’usine de Dornach pourrait entrer au rayon souvenirs lire ici , merci aux lecteurs

– Verbinnen Poultry Group vire 450 personnes lire ici 7sur7 , merci à Jacky

– La chaîne US Best Buy vire 450 personnes dans son QG du Minesotta lire ici MyFox

– Oubli: Cemex France (filiale du cimentier mexicain) située à Rungis sera aussi victime en partie des 1500 à 2000 suppressions de postes au niveau mondial via des externalisations des services comptables, DRH et informatique qui seront donnés à IBM lire ici Agefi , merci à Célo

– La ville de Detroit en faillite, gestion confiée à l’Etat lire ici CBS News , merci à

– Martin Lockheed, avions militaires, vire à nouveau, cette fois 70 personnes au Texas lire ici le Business Journal , merci à

– Diamond Aircraft vire 150 ingénieurs lire ici Flightglobal

– Boeing va licencier 300 ingénieurs et ouvriers de plus à cause des soucis du 787 lire ici Reuters

– Saputo annonce la fermeture de son usine en Allemagne et propose la fermeture de son usine au Royaume-Uni, environ 140 employés seront affectés lire ici , merci à Mr Lepage

– BuzzMedia, une société qui fabrique du « buzz » pour une centaine de marques vire 50 personnes lire ici Pando daily

– Vitalité health va virer 400 personnes au Canada lire ici CBC , merci à aux lecteurs

* On en a déjà parlé: (à Toulouse, Motorola a finalisé le licenciement de 4000 personnes « Ce plan vise la suppression de 4000 emplois, soit 20 % des effectifs, et la fermeture d’un tiers des bureaux du fabricant américain de téléphones mobiles à travers le monde » lire ici Silicon.fr, merci à Tawoo)

Revue de Presse par Pierre Jovanovic

www.jovanovic.com

 

 

 
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Publié par le 4 mars 2013 dans BILLET D'HUMEUR

 
 
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